Mentions Légales

Propriétaire : RAHAN MINERAUX
Siret : 841 253 1078 00020
N° de TVA intracommunautaire : FR44841253107
Représenté par Mme. AMIR Ghania, Gérante
9 rue des Hortensias, 59780 BAISIEUX

Directeur de la publication : RAHAN MINERAUX
Développement et Webdesign : DEPHYSTECH
Crédits photos : RAHAN MINERAUX
Administration technique : DEPHYSTECH
Hébergement : ovh.com

Propriété Intellectuelle :

RAHAN MINERAUX est le propriétaire exclusif du site www.rahanmineraux.com et de chacun des éléments qui le composent – ou bénéficiaire de licences d’utilisation (illustrations hors produits). Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

La création de liens hypertextes vers le site www.rahanmineraux.com ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable du RAHAN MINERAUX – toute demande d’autorisation devant être adressée par courrier au siège de RAHAN MINERAUX

Les liens hypertextes mis en place sur www.rahanmineraux.com peuvent conduire l’utilisateur sur des sites édités par des tiers. La consultation de ces sites relève du choix et de la responsabilité de l’utilisateur. RAHAN MINERAUX décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites. RAHAN MINERAUX pourra modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales.

Accès au site

RAHAN MINERAUX ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site www.rahanmineraux.com pour quelque raison que ce soit, de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

Données Personnelles

RAHAN MINERAUX pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur du site www.rahanmineraux.com, lesquelles peuvent faire l’objet d’un traitement informatisé. Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 « Informatique et Liberté », l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des données le concernant – Demande à effectuer par le formulaire de contact du site ou par courrier à l’adresse du siège de RAHAN MINERAUX indiquée ci-dessus.

RAHAN MINERAUX s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du site. Sur autorisation de l’internaute, ces données pourront servir à envoyer des informations (newsletter, informations publicitaires…).

Limite de Responsabilité

RAHAN MINERAUX décline toute responsabilité pour toute inexactitude, omission, mauvais fonctionnement, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site www.rahanmineraux.com et pour tous dommages, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes ou origines, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Juridiction

Les présentes conditions d’utilisation du Site sont soumises au droit français. Tout différend relatif audit site www.rahanmineraux.com sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.